Servantes des Pauvres

OBLATES RÉGULIÈRES DE L’ORDRE DE SAINT BENOÎT

Mentions légales

Introduction

 

Le présent document constitue les mentions légales du site servantesdespauvres-osb.org (ci-après dénommé “le Site”), exploité par Servantes des Pauvres

OBLATES RÉGULIÈRES DE L’ORDRE DE SAINT BENOÎT (ci-après dénommé “l’Éditeur”), dont le siège social est situé au 49 bis rue Parmentier à 49000 Angers.

Informations générales

 
  • Nom du site : Servantes des Pauvres
  • URL du site : https://servantesdespauvres-osb.org
  • Éditeur du site : Servantes des Pauvres – oblates régulières de l’ordre de Saint Benoît.
  • Adresse du siège social : 49 bis rue Parmentier à 49000 Angers
  • Adresse e-mail de contact :
  • Numéro de téléphone : 02 41 66 38 30
  • Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
  • Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication]
 

Propriété intellectuelle

 

Conformément aux dispositions des articles L.111-1, L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle, le Site et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images, graphismes, logos, marques, codes sources et autres éléments constitutifs, sont la propriété exclusive de l’Éditeur, à l’exception des éléments fournis par des tiers et utilisés avec leur autorisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, en tout ou partie, du contenu du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation préalable écrite de l’Éditeur et conformément aux dispositions des articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Collecte et traitement des données personnelles

 

L’Éditeur s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs du Site. Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible à l’adresse suivante : https://servantesdespauvres-osb.org/politique-de-confidentialite/. Les utilisateurs sont invités à consulter cette politique afin de prendre connaissance des finalités, des modalités et des droits liés à la collecte et au traitement de leurs données personnelles.

Cookies

 

Le Site utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur le disque dur de l’utilisateur et utilisés pour enregistrer des informations anonymes sur sa navigation. Les utilisateurs peuvent s’opposer à l’utilisation des cookies en configurant leur navigateur web. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de cookies disponible à l’adresse suivante : [URL de la politique de cookies].

Liens hypertextes

 

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. L’Éditeur ne peut exercer aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur conformité à la réglementation en vigueur. L’activation de ces liens se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

Limitation de responsabilité

 

L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés aux utilisateurs, aux tiers ou à leur équipement, lors de l’accès ou de l’utilisation du Site, ou en raison de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utiliser, ainsi qu’en cas d’interruption, de dysfonctionnement, de virus, de perte de données ou tout autre problème lié à l’utilisation du Site.

 

Droit applicable et juridiction compétente

 

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation, la validité, l’exécution ou la résiliation des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, conformément aux dispositions des articles 46 et suivants du Code de procédure civile.

Hébergement du site

 

Le Site est hébergé par O2 SWITCH, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Clermont – Ferrand sous le numéro 510 909 807, dont le siège social est situé au 224 BOULEVARD GUSTAVENUE FLAUBERT 63000 CLERMONT FERRAND.

Contact

 

Pour toute question ou demande concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’une des adresses présentes sur cette page : https://servantesdespauvres-osb.org/nos-maisons-2/ ou par courrier à l’adresse du siège social mentionnée ci-dessus. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions légales avant d’utiliser le site. L’utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des présentes mentions légales. Fait à SAUMUR, le 14/09/2023. 

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